N°25 – SIAVED – Enquête Publique.
N°24 – Réactualisation des tarifs de concession cimetière.
Annexe de la délibération N°23 – Etat Bourse communale.
N°22 – Autorisation de programme et crédits de paiement.
N°21 – Bilan annuel 2022 des acquisitions et cessions immobilières.
Annexe de la délibération N°21 – Etat des cessions et acquisitions immobilières 2022.
N°20 – Crédits scolaires 2023.
N°19 – Participation de la ville au fonctionnement du CCAS.
N°17 – Impôts locaux – Fixation des taux 2023.
N°16 – Associations – Subvention 2023.
N°15 – Affectation du résultat budgétaire 2022.
N°14 – Décisions prises dans le cadre des délégations.
Annexe de la délibération N°14 – Tableau des décisions du Maire.
N°13 – Demande ADVB – Réhabilitation du Gymnase.
Annexe de la délibération N°13 – Plan de financement prévisionnel.
N°12 – Rapport d’Orientation Budgétaire 2023.
Annexe de la délibération N°12 – R.O.B 2023.
N°11 – Révision des participations 2023 – Halte-Garderie.
N°10 – Programmation 2023 – Utilisation de l’abattement de la TFPB.
N°09 – INORD – Appel à cotisation 2023.
N°08 – Renouvellement adhésion Association des Maires du Nord 2023.
N°07 – Renouvellement adhésion Association Communes Minières de France 2023.
N°06 – Désaffectation locaux scolaires Sévigné.
N°05 – Adoption du Compte Administratif 2022.
N°04 – Compte de Gestion du Comptable Public de l’exercice 2022.
N°03 – Convention Territoriale Globale – CAF du Nord.
N°02 – SIAVED – Rapport d’activités 2021.
Annexe de la délibération N°02 – Rapport d’activités 2021 du SIAVED.
N°01 – Décisions prises dans le cade des délégations.
Annexe de la délibération N°01 – Tableau des décisions du Maire.
N°71 – Attribution du marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux.
N°68 – Lutte contre l’habitat indigne – Convention avec la C.A.P.H.
Annexe de la délibération N°68 – Convention de lutte contre l’habitat indigne avec la C.A.P.H.
N°67 – Modification du tableau des effectifs.
Annexe de la délibération N°67 – Tableau des effectifs.
N°66 – Aménagement du temps de travail et détermination des cycles de travail.
N°65 – Organigramme des services au 1er Janvier 2023.
Annexe de la délibération N°65 – Organigramme des services au 1er Janvier 2023.
N°64 – Noël des agents de la Commune.
N°63 – Fixation des durées d’amortissement.
N°62 – Convention d’adhésion aux services de Prévention Pôle Sécurité Santé au Travail du CDG59.
N°57 – Plan de sobriété énergétique d’urgence.
Annexe de la délibération N°57 – Plan de sobriété énergétique.
N°56 – Admission en non valeur.
N°55 – Admission en non valeur et créance éteinte.
N°54 – Régularisation foncière SIGH – parcelle AL n°895.
N°53 – Régularisation foncière avec SIGH.
N°52 – Nouvelles adhésions SIDEN-SIAN.
N°51 – Financement Conseil Régional des Hauts de France – Programme PVII.
N°50 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire.
Annexe de la délibération N°50 – Tableau des décisions du Maire.