N°71 – Attribution du marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux.
N°68 – Lutte contre l’habitat indigne – Convention avec la C.A.P.H.
Annexe de la délibération N°68 – Convention de lutte contre l’habitat indigne avec la C.A.P.H.
N°67 – Modification du tableau des effectifs.
Annexe de la délibération N°67 – Tableau des effectifs.
N°66 – Aménagement du temps de travail et détermination des cycles de travail.
N°65 – Organigramme des services au 1er Janvier 2023.
Annexe de la délibération N°65 – Organigramme des services au 1er Janvier 2023.
N°64 – Noël des agents de la Commune.
N°63 – Fixation des durées d’amortissement.
N°62 – Convention d’adhésion aux services de Prévention Pôle Sécurité Santé au Travail du CDG59.
N°57 – Plan de sobriété énergétique d’urgence.
Annexe de la délibération N°57 – Plan de sobriété énergétique.
N°56 – Admission en non valeur.
N°55 – Admission en non valeur et créance éteinte.
N°54 – Régularisation foncière SIGH – parcelle AL n°895.
N°53 – Régularisation foncière avec SIGH.
N°52 – Nouvelles adhésions SIDEN-SIAN.
N°51 – Financement Conseil Régional des Hauts de France – Programme PVII.
N°50 – Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire.
Annexe de la délibération N°50 – Tableau des décisions du Maire.